Louer une piscine entre particuliers est un phénomène récent qui a rapidement pris de l’ampleur à en en juger par le nombre d’annonces publiées sur la dizaine de sites internet spécifiques.
Louer une piscine privée permet, pour le propriétaire d’une part de bénéficier d’un complément de revenus, et pour le visiteur d’autre part d’utiliser un lieu privatif spacieux, aménagé et accueillant ; le tout pour une personne, un couple, une famille ou des amis, dans des conditions privilégiées par rapport aux piscines municipales. Certes le prix sera plus élevé mais l’expérience sans comparaison. La législation autorise la location entre particuliers d’une piscine hors-sol ou enterrée, intérieure ou extérieure, comme d’un spa, durant une ou deux heures, une demi-journée, voire toute une journée ou même une semaine.
Dans tous les cas, il conviendra de formaliser la mise en place du service par quelques impératifs. Le lieu sera propre, exempt d’embûches, ne présentant pas de danger potentiel pour la circulation pieds nus des baigneurs. Une piscine extérieure enterrée doit obligatoirement être sécurisée au choix par une alarme, une barrière de protection, une couverture ou un abrí.
Les parties devront idéalement signer un contrat de location dénommé bail civil (article L 1713 et suivants du Code civil). Ce document précise l’identité du propriétaire et celle du locataire, de l’éventuel dépôt de garantie et les obligations de chacune des parties.
Une telle location représentant un risque supplémentaire en matière d’assurances, le propriétaire devra en informer, idéalement par écrit, son assureur. La compagnie d’assurances contactée pour la rédaction de cet article nous a confirmé que les conditions générales de leurs contrats multirisques habitation stipulent que l’activité de location de piscine entre particuliers est couverte en responsabilité civile. Cette activité ne doit donc pas revêtir de caractère professionnel.
Le propriétaire fait une déclaration auprès de sa compagnie d’assurance, laquelle se retournera ensuite auprès de l’assureur du locataire pour appeler en garantie sa responsabilité civile. Il importe donc de disposer préalablement à la location de l’attestation de RC en cours de validité du locataire, pour ainsi bien vérifier ses coordonnées et disposer des références de son assureur, avec un numéro de contrat. Certes, un contrat de location et la réclamation d’une attestation paraîtront astreignantes pour une location de brève durée, mais elles garantissent une protection et la certitude que le locataire est bien couvert. À noter toutefois que la compagnie d’assurances nous a informé qu’en cas de sinistres répétés, bien qu’il n’y ait pas de malus en matière d’assurances multirisque habitation, chaque nouvelle déclaration additionne les sinistres rattachés à votre contrat, avec comme risque inhérent de voir votre assureur ne plus pouvoir garder votre contrat.
Les revenus issus de la location de sa piscine, comme ceux de la location temporaire de son logement, doivent être déclarés à l’administration fiscale sur le formulaire relatif aux revenus industriels et commerciaux non professionnels, dès lors que ces revenus globaux sont supérieurs à 760 € par an.
DEL, une marque CF group, propose des produits sur-mesure dont notamment des couvertures automatiques, qui sont fabriquées dans leurs ateliers en France. Le volet Rollinside est une couverture de sécurité pour piscine, destinée à empêcher l’accès à la piscine aux enfants de moins de 5 ans. Il offre une sécurité et une discrétion maximales.
Photo : Pascal Avenet – CF group – DEL SAS Le tablier du volet est composé de lames polycarbonate solaires de couleur Noir cristal. Les caractéristiques du volet ROLLINSIDE
Le volet est disponible pour des bassins jusqu’à 20 m de long (modèle 1 face)
3 choix de motorisations et fixations sont proposés : – moteur en coffre sec / fixation à sceller – moteur tubulaire / fixation en façade chevillée – moteur tubulaire / fixation à sceller, disponible en différentes versions pour s’adapter à tous les types de structure de bassin La motorisation peut être commandée par Wi-Key, boîtier à clé ou via un smartphone avec l’application gratuite LivePool Cover.
– caillebotis Grès Cérame (8 coloris : Noir, Anthracite, Granito, Gris clair, Bois, Béton ciré, Travertin et Beige) – caillebotis revêtu de membrane armée en usine pour un mariage parfait avec l’étanchéité du bassin (prêt à poser, au choix 92 possibilités d’aspects) – caillebotis PVC – caillebotis PVC à draper – caillebotis aluminium à carreler
3 choix possibles : – lames 69 PVC opaques (4 coloris : Blanc, Beige, Gris et Bleu) – lames polycarbonate solaires qui chauffent naturellement l’eau de la piscine, limitant la consommation électrique de la pompe à chaleur (7 coloris : Noir absolu, Noir cristal, Bleu cristal, Brun cristal, Argenté, Cristal et Vert cristal) – lames 84 PVC opaques (2 coloris : Blanc et Gris)
Les + produits ➢Adaptabilité : il permet de nombreuses configurations grâce à son intégration sous un caillebotis (1ère marche ou banc) et au choix du positionnement du moteur (déporté à l’extérieur du bassin ou bien intégré à l’axe d’enroulement). ➢Discrétion : parfaite intégration dans le bassin sans perte de surface de nage avec son habillage totalement immergé, qui constitue une banquette, un bain de soleil ou disparaît en fond de bassin. Pour répondre aux différentes attentes esthétiques et économiques, un large choix de matières est proposé pour l’habillage du caillebotis et il est possible d’uniformiser les couleurs du caillebotis avec les composants du volet (lames et kits d’accrochage).
Depuis près de 20 ans, Mondial Piscine ne cesse d’innover avec de nombreux brevets déposés. Son site industriel installé près du Mans, dans la Sarthe (72) intègre le bureau d’études ainsi que la production, l’assemblage et la préparation des bassins. Le système exclusif de panneaux de coffrage permet la fabrication d’une piscine monobloc en béton armé. Regardons en détail ce process de construction.
Le process intègre de nombreuses formes d’escaliers (angle, banquette, roman, droit, trapèze, oblique, toute largeur…) déclinées en différentes tailles et directement coulées en même temps que l’ensemble de la piscine. Supportées par des plots remplis de béton, les marches de l’escalier sont ferraillées et solidement ancrées dans la structure. L’escalier sera revêtu du même revêtement que celui du bassin assurant une homogénéité totale du coloris.
Pour la mise en oeuvre des bassins, Mondial Piscine utilise des panneaux de coffrage, injectés sur une presse de 1 700 tonnes et constitués avec des matériaux plastiques composites en polypropylène pour un poids
avec une hauteur de 1,20 m, 1,35 m, 1,50 m, 1,65 ou 1,80 m. Préformés en usine pour une mise en oeuvre rapide et simplifiée, ils garantissent une résistance de l’ouvrage dans le temps (déformations dues au gel ou aux mouvements de terrain) et permettent une grande modularité dans les modèles avec une garantie décennale fabricant.
Un terrassement minimum de 20 cm autour de la structure est possible car il n’y a pas de jambes de force. Un système de plots permet de supporter les panneaux mais aussi d’intégrer dans la construction de la piscine des piliers de support terrasse. Ainsi, la dalle de la plage ne risquera pas de s’affaisser. Un système de goulottes périphériques assure une pose immédiate de margelles.
Le liner est solidement maintenu dans un profilé prévu à cet effet, qui est lui-même parfaitement ancré dans la structure en béton. Ce procédé permet aussi d’avoir un revêtement PVC armé ou carrelage.
